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Rechercher dans les plans du cadastre napoléonien

Archives départementales de la Haute-Loire. Cadastre napoléonien (3 P 2568).

  • En France, le cadastre est institué avec la loi du 15 septembre 1807 par Napoléon Ier. Les registres (matrices) et les plans du cadastre dit "napoléonien" constituent un outil juridique et fiscal dont l'ojectif est d'établir l'assiette de l'impôt des propriétés bâties et non bâties, et d’imposer équitablement les citoyens aux contributions foncières. Le cadastre est levé au début du XIXe siècle par les méthodes de l'arpentage qui permettent de délimiter les parcelles de chaque propriétaire.
  • La collection des plans du cadastre napoléonien forme un ensemble de plans des XIXe et XXe siècles comprenant, en fonction des communes, des tableaux d'assemblage, des plans par section, des plans par masse de cultures et des plans soumis à réédition. Cette collection provient des services des impôts fonciers de Brioude et du Puy-en-Velay. Les plans sont conservés dans des portefeuilles de grand format et sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de communes.
  • Avertissement : l'affichage des plans dans la visionneuse peut, en fonction de la qualité de la connexion et du fait de la taille volumineuse des images, prendre quelques instants voir nécessiter de relancer l'ouverture du plan.
  • Fonds complémentaires consultables sur notre site :

- inventaire détaillé de la sous-série 3 P (plans 3 P 2469 à 3 P 2730) qui présente l'historique de la réalisation du cadastre napoléonien et liste les différentes sources complémentaires.

- inventaire des états de sections et des matrices du cadastre napoléonien, documents nécessaires de nos jours pour effectuer une recherche d'origine de propriété et reconstituer la succession des différents contribuables d'un bien foncier.

- états de sections eux-mêmes (en cours de mise en ligne, Agnat à Monistrol-sur-Loire en partie)

- plans des atlas cadastraux cantonaux (sous-série 19 Fi) qui forment une seconde collection réalisée en complément des plans du cadastre napoléonien. Pour certaines communes ils comptent des plans manquants dans la sous-série 3 P, à ce titre et également du fait de variantes, cette seconde collection est elle aussi très utile à toute recherche sur les territoires communaux du département de la Haute-Loire.


ATTENTION : le chargement des plans peut prendre quelques instants.

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