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Plans géométriques et par masses de cultures (25 Fi)

Archives départementales de la Haute-Loire. Plan géométrique et par masses de cultures de la commune de Le Vernet (25 Fi 43).

  • En 1802, les consuls et en particulier le Premier consul Napoléon Bonaparte, demandent la levée des plans du "cadastre général par masses de cultures" afin d'établir l'impôt foncier (arrêté des consuls du 12 brumaire an XI).
  • Sur ces plans dits "géométriques et par masses de cultures", le territoire communal est divisé en masses réunissant des types de terrains et de cultures identiques. Les données prises en compte reflètent les déclarations des propriétaires or ceux-ci ne communiquent que la superficie totale de leurs biens et non le détail des parcelles qui n'est pas vérifié. Cette absence de contrôle induit une répartition non équitable de l'impôt qui entraîne de nombreuses plaintes et met fin précipitamment à la réalisation des plans par masses de cultures, cinq ans après la réalisation du premier plan de ce type. Cette décision explique  pourquoi la collection conservée aux Archives départementales de la Haute-Loire (cotée 25 Fi) ne concerne que 25 communes du département. La loi du 15 septembre 1807 impose dans la foulée la mise en oeuvre d'un nouveau cadastre dit "parcellaire". C'est le cadastre napoléonien dont l'unité fiscale est la parcelle individuelle de propriété.
  • Malgré leur abandon prématuré, les plans par masses de cultures demeurent d'un grand intérêt. D'une part ils complètent les collections de plans cadastraux du XIXe siècle (plans du cadastre napoléonien cotés 3 P) et plans des atlas cadastraux cantonaux cotés 19 Fi), d'autre part ils sont un instantané qui nous permet de mesurer l'évolution des paysages et le zonage des différents types de sols (terres labourables, pâtures, prés, bois, vignes, jardins, cours et maisons, etc.).
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