Accueil > Mentions légales

 

Mentions légales

Site officiel des archives départementales de la Haute-Loire

Archives de la Haute-Loire

4, avenue Meschede (Public)
31, avenue de Tonbridge (Fournisseurs)
43000 Le Puy-en-Velay
Tél : 04 71 02 81 19
Fax : 04 71 02 98 76
archives
Pour toute demande d'information, remarque ou suggestion concernant le contenu de ce site, adresser un message à :

webmaster.archives


Directeur de publication

Martin de Framond, directeur des Archives départementales de la Haute-Loire


Rédaction

Archives départementales de la Haute-Loire


Respect de la propriété intellectuelle

Tous les contenus proposés sur le site des Archives départementales de la Haute-Loire (textes, images, charte graphique, bases de données, etc.) sont la propriété du Département de la Haute-Loire ou de tiers ayant autorisé le département à les utiliser.
Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit, doit faire l'objet d'une demande d'autorisation auprès du Département de la Haute-Loire.

Concernant les documents publiés sur ce site pour lesquels peuvent exister des droits d’auteur, seul un usage privé sans diffusion publique est autorisé. L'exploitation dans un but lucratif de ces documents relève des règles juridiques contenues dans le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 et ses modifications en vigueur. Ces règles énoncent les droits des auteurs (droit moral et droit patrimonial du photographe et de l'éditeur) ainsi que ceux des tiers (droit de la personne photographiée, droit du propriétaire de l'œuvre photographiée, droit de l'auteur de l'œuvre photographiée). La durée de protection s'élève à 70 ans après le décès de l'auteur (loi n° 97-283 du 27 mars 1997). Une utilisation dans un but commercial peut donner lieu au paiement d'une redevance à l’auteur.


Réutilisation des informations publiques

Le Département de la Haute-Loire autorise la réutilisation libre et gratuite des images numérisées contenues sur le site archives43.fr dans un cadre privé et non commercial. En cas de réutilisation de ces images à d'autres fins et notamment commerciale, merci de contacter par écrit, par courriel ou par téléphone, les Archives départementales de la Haute-Loire.

Pour plus d'information, veuillez consulter la page Réutilisation des informations publiques


Protection des données personnelles

Conformément à la loi dite "Informatique et libertés" (loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée), les personnes concernées par des informations à caractère personnel contenues dans les archives numérisés, les descriptions et les annotations mises en ligne sur le site Internet des Archives départementales de la Haute-Loire, bénéficient d'un droit d'accès et de rectification.

Toute personne peut exercer ce droit en s'adressant au webmestre du site Internet des Archives départementales de la Haute-Loire pour demander la communication, la rectification ou le retrait des données à caractère personnel qui la concernent.


Conception graphique - Hébergement - Développement

1 égal 2 et sa solution Arkothèque

www.arkotheque.fr

www.1egal2.com

1 égal 2 . À l'écoute des Archives départementales Saône-et-Loire . Achives de Saint-étienne . Addictions infos Gard . AgiSanté : agir en interculturalité et en santé dans le Gard . Allo Parents Marseille . Alterre Bourgogne-Franche-Comté . Alzheimer Gard . Archives de la ville de Blois . Archives de la Ville de Paris . Archives de Marseille . Archives de Monaco . Archives de Rillieux-la-Pape . Archives de Saumur . Archives départementales d'Eure-et-Loir . Archives départementales de l'Aube . Archives départementales de la Charente . Archives départementales de la Creuse . Archives départementales de la Haute-Loire . Archives départementales de la Haute-Vienne . Archives départementales de la Sarthe . Archives départementales de Saône-et-Loire . Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence . Archives départementales des Ardennes . Archives départementales des Hautes-Pyrénées . Archives départementales des Landes . Archives départementales des Yvelines . Archives départementales du Lot . Archives départementales du Var . Archives en ligne des Archives départementales de Meurthe-et-Moselle . Archives municipales d'Aix-en-Provence . Archives municipales d'Orléans . Archives municipales de Cannes . Archives municipales de Fontenay-sous-Bois . Archives municipales de Saint-Brieuc . ARI . Arkothèque . Art et toile . ASMI . ASTBTP 13 . Bib-Bop . Biodiv’ille . Cabinet de curiosités d’Ivry-sur-Seine . Centre Culturel Irlandais . Cinapse (épilepsie Marseille) . Club Coeur & Santé . CMTI 06 . CoDEPS 13 . CoDES des Alpes-de-Haute-Provence (04) . CoDES des Alpes-Maritimes (06) . CoDES des Hautes-Alpes (05) . CoDES du Gard (30) . CoDES du Var (83) . CoDES du Vaucluse (84) . CREAI PACA et Corse . CRES PACA . CRPV PACA . Dédale . École Saint-Georges (Marseille) . Educ’Archives . ESI Conseil . Etap : trouvez un programme d'Education Thérapeutique du Patient . Fondation Méditerranée Infection . Fondation Saint Joseph . Gest 05 . GMSI 84 . Histoire à la carte . Histoire de l'aéronautique dans le Cher . Hôpital Léon Bérard . Hôpital Saint Joseph . Hôtel des Arts de Toulon . IREPS Champagne Ardenne . Ireps Guadeloupe . IREPS Martinique . IREPS Mayotte . IREPS Nord Pas-de-Calais . Jean-Jacques Surian (Art et toile) . Jean-Louis Delbès (Art et toile) . La vie en Champagne . Le Rize+ . Les Basses-Pyrénées de la Guerre civile d'Espagne à la Libération (1936-45) . MAIA Uzège Gard Rhodanien . Marseille Santé Mentale . Master PRNT . Mémoire des hommes . Mémoire orale du Var . Mémoires de guerres du Var . Mémorial d'Ivry sur Seine . ORS PACA . Oscars . PARSAT Auvergne Rhône-Alpes . Plan régional santé au travail Paca . Plate-forme de l'EEDD en Bourgogne . Pôle de ressources du Val d'Oise . Pôle d’archéologie de la ville d'Orléans . Pôle Régional de Compétences en Éducation Pour la Santé Île-de-France (PRC EPS IdF) . Pour un vieillissement actif des aides à domicile du Gard . Présanse . PRST Occitanie . Santé et Sécurité au Travail en PACA . SESSTIM . Sigma formation . SPPPI Paca . Stratégie régionale pour la biodiversité en Bourgogne . The map as history .


Espace personnel
Wikitag Espace personnel
Contact - Plan du site - Mentions légales