Le classement des hypothèques est enfin terminé !

Archives départementales de la Haute-Loire. Le classement du fonds des hypothèques (sous-série 4 Q) auquel toute l'équipe des Archives a participé est enfin terminé (septembre 2015).

Classement d'archives (septembre 2015)

  • En 2013, le centre d'archivage hypothécaire d'Issoire et le centre des hypothèques du Puy versaient aux Archives départementales de la Haute-Loire leurs collections de registres soit l'équivalent d'environ 225 mètres linéaires de documents. Ce versement venait compléter un premier ensemble conservé dans le service. Leur mise à disposition en salle de lecture nécessitait la remise en ordre du tout soit la reprise chronologique des différents types de registre. Une année de travail collectif a permis de venir à bout du reclassement et de la cotation de 11097 volumes. À la suite de cet énorme chantier, un projet de restauration des tables alphabétiques les plus abimées a été lancé et se terminera en 2016.
  • Les registres sont répartis selon les trois bureaux de Brioude, Le Puy-en-Velay et Yssingeaux et classés par type de registre (registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités, inscriptions des créances, bordereaux d'inscriptions, inscriptions de privilèges hypothècaires, changements de domiciles et radiations des biens territoriaux, transcriptions de saisies immobilières, dénonciations de saisies immobilières, transcriptions d'actes de mutations, dépôt des bordereaux et titres et recettes des droits). Ils couvrent la période 1798-1956.
  • L'inventaire de la sous-série 4 Q est consultable en salle de lecture, une version électronique sera prochainement accessible sur le site internet des Archives. Les recherches sont bien sûr possibles en salle de lecture, elles l'étaient d'ailleurs déjà avant la fin du classement malgré les difficultés que cela impliquait pour les agents et les chercheurs.