Fonds du tribunal de commerce de Brioude

Archives départementales de la Haute-Loire. Échantillons de dépôts de marques de fabrique françaises et modèles déposés du Tribunal de commerce de Brioude de 1906 à 1924 (versement 1076 W intégré en 6 U).

Classement d'un fonds d'archives

  • Les Archives départementales de la Haute-Loire classent actuellement le fonds du tribunal de commerce de Brioude de 1800 à 1940 (sous-série 6 U). Cet important travail comprend notamment l’intégration de versements issus de la série W (archives postérieures au 10 juillet 1940). C’est précisément l’originalité du versement du tribunal de commerce de Brioude 1076 W, datant du 22 avril 1982 et contenant des archives de l’an VIII à 1975, qui  fait l’objet de cette actualité.
  • Les tribunaux de commerce du département (Brioude, Le Puy, Yssingeaux) ont pour principale mission de juger les contentieux en matière commerciale. Diverses tâches administratives leur incombent également dont l’enregistrement des dessins et des modèles de fabrique. La cote 1076 W 336 contient, outre les archives papier classiques (dossiers de personnel, comptabilité, élections, actes du tribunal, registres de commerces et d'artisans, dossiers de faillites, affiches officielles, etc.), un ensemble composé de caissettes en bois et de rouleaux, scellés à l’aide du cachet à la cire rouge du tribunal de commerce de Brioude et estampillé « Office national de la propriété industrielle », regorgeant d’échantillons de dépôts de marques de fabrique françaises et modèles déposés réalisés dans l’arrondissement de Brioude. On y trouve pêle-mêle mais bien identifiés : blouses de dentelles au crochet, broderies, tissus en rouleaux, dessins photographiques, balais à franges pour parquets, balayette-époussette, boîtes de cartonnette indémontables, dessins pour découpe sur bois, filaments pour lampes électriques, ressorts, pièces mécaniques, minerai et oxyde d’antimoine, ébauches de fers à bœufs, boissons « hygiéniques » (Zan au goudron de Norvège), liqueurs « de dessert » (La Brivadine), etc.
  • Les objets sont rares dans les dépôts d’archives départementales, c’est pourquoi nous ne résistons pas à vous en montrer quelques-uns parmi ceux-ci, précieux témoignages de la production industrielle du département dans la première partie du XXe siècle. À noter toutefois qu'aucune dégustation n'a eu lieu dans le service à ce jour.

 

Aperçu de quelques échantillons dans la visonneuse (fioles de minerai et d’oxyde d’antimoine, boîtes de filaments pour lampes électriques, boîte de modèles de clichés, bouteille de  tonique « Zan » au goudron de Norvège, bouteille de liqueur « La Brivadine »)