Conseil général de Haute-Loire

Archives départementales de Haute-Loire

Accueil > Licence clic

 

Pour accéder à ce fonds, vous devez accepter la licence

Licence clic

Réutilisation d’informations publiques détenues par les Archives départementales de la Haute-Loire.

Le Conseil général de la Haute-Loire vous autorise à réutiliser librement les informations publiques numériques contenues sur ce site, à condition que vous vous engagiez expressément à :

  • Ne pas faire un usage commercial des données (c'est-à-dire à ne pas élaborer à partir de ces données un produit ou un service destiné à être mis à disposition d'un tiers à titre onéreux) ;
  • Ne pas les diffuser publiquement ou à des tiers, sauf dans le cadre d'un usage privé ;
  • Citer systématiquement et de façon visible : « Archives départementales de la Haute-Loire [cote du document] »
  • Ne pas modifier ni altérer le sens du document sauf accord écrit des Archives départementales de la Haute-Loire.

Pour toute réutilisation à d’autres fins que celles énoncées ci-dessus, consulter les conditions de réutilisation et contacter le service des Archives départementales de la Haute-Loire.

Pour continuer votre recherche vous devez accepter ces conditions et cliquer sur le lien ci-dessous :

J’accepte ces conditions (accès aux documents numérisés)


Espace personnel
Contact - Plan du site - Mentions légales