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Tables alphabétiques du service de la Conservation des hypothèques

Archives départementales de la Haute-Loire. Numérisation des tables alphabétiques du service de la Conservation des hypothèques (4 Q).

Numérisation de documents

  • Les tables alphabétiques du service de la Conservation des hypothèques (sous-série 4 Q) sont en cours de numérisation et par conséquent indisponibles jusqu’à la fin du 1er trimestre 2019. Nécessaires lors de la première étape des recherches de formalités hypothécaires, ces documents couvrent une période s’étirant du début du XIXe siècle jusqu’à l'année 1956 et concernent les trois bureaux de la Conservation que sont Brioude, Le Puy-en-Velay et Yssingeaux. L’ensemble compte 251 tables pour un volume d’environ 10 mètres linéaires. Dès leur retour et après validation de la prestation de numérisation, les tables des hypothèques seront rendues consultables sur notre site.
  • En attendant la mise en ligne de ces documents, vous pouvez consulter les inventaires du service de la Conservation des hypothèques et relever les cotes qui vous intéressent. Comme dit précédemment, le service de la Conservation des hypothèques de Haute-Loire comprend trois bureaux, un par arrondissement. Chaque bureau ayant versé ses propres archives, trois inventaires distincts ont été rédigés : bureau de Brioude (4 Q 1-2936)bureau du Puy-en-Velay (4 Q 2937-9275), bureau d'Yssingeaux (4 Q 9276-11097), bureau supprimé le 31 décembre 1927 et rattaché à celui du Puy-en-Velay. À l'instar de l'ensemble des inventaires en ligne sur ce site, ces trois inventaires sont également consultables via le Guide des Archives (arborescence des différentes familles d'archives) et le formulaire de recherche dans les inventaires (recherche par mot-clés).


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