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En pratique

Reproduction de documents

Archives de la Haute-Loire. Reproduction de documents.
  • La reproduction est acceptée pour tout document ne faisant pas l’objet de limitation de communication et en application du règlement sur la reproduction des documents et la réutilisation des données publiques détenues par les Archives de la Haute-Loire adopté le 24 janvier 2011 par le Département de la Haute-Loire. Dans le cas contraire (fonds privés, ouvrages publiés…), une autorisation devra être délivrée par une personne dûment mandatée.

Consulter les conditions de réutilisation des informations publiques détenues par les Archives de la Haute-Loire

  • Le lecteur peut, après autorisation, photographier sans flash l’original. Il peut aussi demander aux agents de la salle de lecture une photographie ou une photocopie. Elle lui sera facturée selon les tarifs en vigueur approuvés par la délibération de la Commission permanente n° CP051211/17 fixant les tarifs des services proposés par les Archives départementales approuvée le 5 décembre 2011.

Tarifs des services proposés par les Archives départementales de la Haute-Loire

  • Les lecteurs consultant les documents numérisés et désireux d’obtenir des copies d’actes devront modérer leurs demandes. Ils s’adresseront aux agents de la salle avant toute impression.

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