Archives du service des hypothèques
- Les Archives départementales poursuivent le traitement des archives des hypothèques avec la numérisation des répertoires de formalités du bureau de la conservation du Puy. Les répertoires de formalités représentent la troisième typologie de documents nécessaires pour mener à bien une recherche d’acte hypothécaire. Les deux premières étapes (registres indicateurs et tables alphabétiques du répertoire des formalités), sont déjà consultables sur notre site pour les trois bureaux départementaux (Brioude, Le Puy et Yssingeaux), ainsi que, pour la troisième étape de la recherche, les répertoires de formalités des deux bureaux de Brioude et d’Yssingeaux.
- À l'issue de cette opération de numérisation et de mise en ligne des répertoires de formalités du Puy qui s’étalera entre 2025 et le début de l'année 2026, toutes les "tables" du service des hypothèques qui forment les ressources essentielles pour retrouver un acte hypothécaire seront accessibles à partir de notre site.
- Une nouvelle solution de recherche plus intuitive, sera également mise en œuvre à ce moment-là, sur laquelle nous reviendrons en actualité et qui sera précisée sur la page dédiée aux archives hypothécaires.
- À noter : les registres de formalités du bureau du Puy cotés 4 Q 3103 à 4 Q 3182 en cours de numérisation, sont par conséquent indisponibles en salle de lecture jusqu'à la fin du mois de novembre 2025.