Cadre de classement alphabétique

Le cadre de classement des Archives départementales a été fixé par l’instruction du 24 avril 1841. Il a été complété par l’instruction du 16 décembre 1965 puis du 18 décembre 1998 qui précise les règles de classement des archives modernes, et par la circulaire du 31 décembre 1979 qui définit les règles de conservation des archives contemporaines.

Les archives sont classées par séries alphabétiques et par périodes historiques. Trois grands ensembles ont ainsi été créés :

• les archives anciennes couvrent la période allant du Moyen Age au début de la Révolution française, et sont classées dans les séries A à H.

• les archives modernes concernent, pour la plupart des séries, la période allant de 1790 au 10 juillet 1940, date de la chute de la IIIe République. Elles sont classées dans les séries de K à Z, sauf W. Pour des raisons d’histoire administrative, certaines séries vont au-delà cette date (ex. : la série U - Justice- couvre la période 1800-1958).

• les archives contemporaines, postérieures au 10 juillet 1940, doivent être rassemblées en série W. Pour certaines séries modernes cette coupure n’a pas encore été réalisée. Ce travail sera fait au fur et à mesure de l’avancée des classements. Le lecteur devra donc effectuer sa recherche simultanément dans les fonds modernes et contemporains.

D’autres fonds d’archives sont classés dans des séries complémentaires. Il s’agit des archives communales et hospitalières (E-dépôt, H-supplément), des archives paroissiales déposées (V-dépôt), des fonds iconographiques (Fi), des fonds privés (J), des microfilms (Mi), des documents sur de nouveaux supports (Num).